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Personal e-transporter: qu’est-ce qui est autorisé?

2/5/2016

Après les vélos électriques, les personal e-transporter sont une catégorie relativement neuve dans l’e-mobilité. Les Airwheel autoéquilibrés avec une ou deux roues, le Smart Wheel, les hoverboards, les trottinettes électriques, les skateboards électriques, les Segways ou des modèles exotiques comme le nouveau Hover Wheel appartiennent au nouveau genre de véhicules.

La liste des innovations dans le domaine des appareils à propulsion électrique s’allonge à vue l’œil. Il est donc important de connaitre la situation juridique autour de ces véhicules, savoir où ils sont autorisés ou pas. Sur cette page, nous répondons déjà aux questions les plus courantes sur ce thème. Si vous avez encore d’autres questions, vous pouvez nous les poser dans un commentaire au bas de la page.

Ai-je le droit de rouler sur les routes publiques avec un personal e-transporter?

La majorité des personal e-transporter sur Galaxus ne sont pas homologuées pour la route et ne sont donc pas autorisés à circuler sur la voie publique (trottoir et zones piétonnes comprises). Leur utilisation est réservée aux chemins et places privés. Pour le filtre «homologation routière», vous pouvez filtrer les articles avec ou sans homologation et ceux qui passent des tests pour obtenir une homologation («Clarification en cours»). Les produits dans cette dernière catégorie ne peuvent, jusqu’à nouvel ordre, être utilisés sur la voie publique et sont donc dans la même catégorie que ceux qui n’ont pas d’homologation. Cependant, une demande ou des tests font faits pour l’obtention de l’homologation routière.

Quels personal e-transporter peuvent être légalement utilisés sur la voie publique?

Seul les transporter avec une autorisation par type et par catégorie selon l’OETV peuvent être utilisés en public. Actuellement, Galaxus ne vent aucun modèle dans son assortiment qui remplit ces conditions. Les scooters Hitec ont certes une homologation routière et sont, d’après leur catégorisation, autorisés à circuler sur la voie publique, mais ne possèdent cependant pas d’autorisation par type. C’est pourquoi, en cas d’accident, il se peut que des complications du côté de l’assurance fassent surface.

Qu’entend-on par «voie publique»?

Seules les routes servant exclusivement à l’usage privé sont considérées comme non publiques. Si elles sont accessibles à pratiquement n’importe qui, même dans une mesure limitée ce sont des routes publiques. Ainsi, le parvis d'une usine qui est ouvert pendant les heures d'exploitation à un cercle d'utilisateurs indéterminé est considéré comme une route publique si la volonté contraire de l'ayant-droit n'est pas manifestée par une interdiction signalisée ou par un barrage. Les trottoirs, les places et les zones piétonnes appartiennent également au domaine de la voie publique.

Est-ce que les e-transporter ont le droit de rouler sur les trottoirs?

Non, ni les articles avec homologation, ni les articles sons ont le droit d‘être utilisés sur les trottoirs.

Qui classe et teste les personal e-transporter?

Les tests nécessaires pour l’homologation routière d’après l’art. 18 al. b OETV sont exécutés par un organisme de contrôle suisse approuvé par l’office fédéral des routes (OFROU).

Découvrez nos personal e-transporter

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Gion Manetsch

Leader Category Management Sport & Toys

Gion.Manetsch@digitecgalaxus.ch

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