En coulisse
Nouvelle réglementation sur les drones : léger, c'est facile
par David Lee
Nouvelle réglementation relative aux drones : qu'advient-il des drones actuels ?
7/5/2020
À partir du 1er janvier 2021, les lois sur le vol de drones changeront. Est-il conseillé d'acheter un drone maintenant ? Pourrais-je encore le faire voler après ?
La réglementation sur les drones fait place à une certaine incertitude : les lois vont bientôt changer. Récemment, j'ai présenté le nouveau drone DJI Mavic Air 2 (en allemand). Un commentaire anonyme a été laissé à ce sujet :
« Attention : il n'est pas autorisé selon la nouvelle réglementation et ne pourra bientôt plus être utilisé ! »
Est-ce vrai ? Pour faire court : non.
Nouvelle classification des drones
Les drones sont classés en fonction de leur poids et d'autres caractéristiques techniques. Dans la catégorie « ouverte », concernant les pilotes amateurs, chaque drone entre dans une classe de C0 à C4. Cette classe détermine les possibilités d'exploitation (A1 à A3).
Ces catégories d'exploitation diffèrent principalement par la distance par rapport aux personnes non impliquées à laquelle vous avez le droit de voler. Il s'agit de personnes qui n'ont pas été informées du vol du drone et n'ont pas donné leur consentement.
Il n'est généralement pas permis de survoler un rassemblement de personnes dans la catégorie ouverte, quelle que soit la sous-catégorie. Selon le règlement de l'UE, une foule est définie comme « des rassemblements où la densité des personnes présentes empêche ces dernières de s'éloigner ». L'UE précise en outre que cela peut inclure les plages et les parcs lors je jours ensoleillés ou les pistes de ski en hiver.
A1 : les drones de la catégorie C0 (moins de 250 g) et C1 (moins de 900 g). Dans cette classe d'exploitation, vous pouvez survoler des personnes non impliquées seulement si elles ne peuvent pas être évitées. Comme tous les drones de loisir, vous n'avez pas le droit de voler au-dessus des foules.
A2 : drones de la catégorie C2 (900 g à 4 kg). Ici, vous êtes autorisé à voler à proximité de personnes non impliquées. La distance horizontale minimale est de 30 mètres, conformément à la réglementation européenne.
A3 : drones de catégorie C3 et C4 (4 à 25 kg). Ici, vous devez respecter une distance de sécurité d'au moins 150 mètres des bâtiments résidentiels, des zones industrielles ou des terrains de sport.
Classification uniquement pour les nouveaux drones
Les limites de poids dans le nouveau règlement sont différentes de celles en vigueur aujourd'hui. Jusqu'à ce jour, il existe une catégorie allant jusqu'à 500 grammes, une de 500 grammes à 2 kilogrammes et une de 2 à 30 kilogrammes. Cependant, il est faux de penser qu'un drone actuel pourra être classé dans les nouvelles catégories de poids.
Que se passera-t-il avec les drones actuels ?
Les drones existants sans marquage de classe peuvent toujours être utilisés. Ils ne seront pas inutiles du jour au lendemain. Cependant, il vous veiller à certaines choses.
À la fin de la période transitoire dès 2023, les dispositions normales du règlement de l'UE s'appliqueront aux drones non conformes, d'après l'article 20 :
- les drones de moins de 250 grammes peuvent être exploités dans la sous-catégorie A1 ;
- tous les autres doivent être exploités dans la sous-catégorie A3.
Ainsi, les drones entre 250 et 2000 grammes seront sujets à des restrictions qui n'existaient pas auparavant. Le nouveau DJI Mavic Air 2 entre dans cette classe. Qualifier ces drones d'inutilisables est donc un peu exagéré. Même en Suisse, voler à 150 mètres des agglomérations ou des zones industrielles n'est pas un problème, et encore moins si vous emportez votre drone avec vous en vacances à l'étranger.
David Lee
Senior Editor
David.Lee@digitecgalaxus.chMon intéret pour l'informatique et l'écriture m'a mené relativement tôt (2000) au journalisme technique. Comment utiliser la technologie sans se faire soi-même utiliser m'intéresse. Dans mon temps libre, j'aime faire de la musique où je compense mon talent moyen avec une passion immense.
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